L’étude d’impact air ou étude d’impact environnemental est une démarche qui analyse et évalue les risques d’impacts environnementaux dès le début de la programmation et tout au long du processus d’élaboration et de décision d’un projet. L’étude d’impact environnemental consiste à appréhender l’environnement dans sa globalité, à rendre compte des effets prévisibles du projet et à proposer les mesures qui peuvent être adoptées pour éviter, réduire ou compenser ces impacts potentiels.
L’étude d’impact environnemental représente donc une approche proactive et préventive en matière de gestion et de protection de l’environnement.
L’étude d’impact est réalisée sous la responsabilité du maître d’ouvrage et contribue à l’élaboration du projet, à l’analyse des coûts et à la prise de décision.
Le contenu et les thématiques à étudier et analyser proportionnellement aux enjeux du projet sont définies par l’article R.122-5 du code de l’environnement. Parmi ces thématiques, la qualité de l’air recouvre un rôle de plus en plus important.
Suite à la loi sur l’air du 30/12/1996 et à la loi du 12/07/2010 réformant les études d’impact environnemental, le volet « Air et Santé » est un critère déterminant dans la conception et l’aménagement d’un site urbain (immeuble, quartier, zone d’activité) ou d’une infrastructure logistique (projet routier type échangeur ou nouveau tronçon d’autoroute, projet portuaire, aéroportuaire ou ferroviaire). Elle participe ainsi à la politique d’aménagement du territoire et même à la réglementation sur l’utilisation de ces infrastructures (limitation de vitesse, limitation du trafic en cas de pic de pollution ou fermeture d’axe routier) car un projet urbain peut entrainer des modifications sur la circulation et les trafics induits ayant une incidence sur la qualité de l’air.
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ISPIRA accompagne les maîtres d’ouvrage, les collectivités, les grands donneurs d’ordre, les maîtrises d’œuvre sur la réalisation des volets Qualité d’Air des études d’impact :
- Analyse de l’état initial de la zone et des milieux susceptibles d’être affectés par le projet.
- Etude et analyse de la règlementation sur l’environnement applicable au projet.
- Etude historique, analyse des données des réseaux locaux de surveillance de la qualité de l’air, état initial, bilans, cartographie des émissions polluantes.
- Etudes d’impact des infrastructures routières de niveau I à IV (Circulaire interministérielle du 25/02/2005).
- Etudes d’évaluation des risques de pollution des sols et de l’air préalables à la réalisation de sites recevant des populations sensibles (crèches et écoles). (Circulaire du 08/02/2007).
- Etudes d’évaluation des sources de bruit, mesures in situ des niveaux sonores, émissions sonores du projet, évaluation de l’exposition de la population au bruit.
- Mise en œuvre de campagnes de mesure de pollution atmosphérique.
- Modélisation, évaluation des émissions polluantes du projet, simulation et comparaison des scénarii état initial et état futur avec et sans aménagement.
- Évaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS).
- Conseil sur les politiques d’aménagement et de gestion de site – mesures de réduction des impacts.
- Plan de gestion de la qualité de l’air d’un chantier (environnement et santé).
- Déploiement de réseaux de surveillance de la pollution atmosphérique.
- Etude et analyse cout/bénéfice.
- Expertise judiciaire.
- Communication auprès du public et des décideurs.