En France, les espaces confinés sont présents dans de nombreux secteurs d’activité (chantiers souterrains, travaux de manutention, forages, réseaux d’assainissement, parkings en sous-sol, etc.) et concernent des milliers de salariés. En effet ces espaces présentent des risques générés par une atmosphère appauvrie en oxygène (renouvèlement d’air insuffisant) et souvent toxique à cause des émissions de poussières générées par les travaux et de gaz d’échappement des moteurs thermiques équipant les engins de manutention. Ainsi, la santé des travailleurs dans les espaces confinés peut être impactée.
Qu’est-ce qu’un espace confiné ?
Un espace confiné est un volume totalement ou partiellement fermé, qui n’a pas été conçu pour être occupé en permanence par du personnel. Cependant, différentes personnes sont amenées à intervenir dans ces types de chantiers pour effectuer des travaux ou des opérations d’entretien, de maintenance ou de nettoyage. Cela implique également la présence de machines plus ou moins polluantes à cause de leurs motorisations et de leurs actions (démolition, micropieux, excavation, etc). De ce fait, l’addition entre le confinement et les sources de pollutions génère des risques d’exposition professionnelle par inhalation de substances dangereuses pour les travailleurs.
Quels risques ?
Les risques sanitaires majeurs sont liés à l’absence de renouvèlement d’air, au manque d’oxygène et à la présence d’un grand nombre d’engins de travaux, de manutention et de transport qui peuvent engendrer de fortes concentrations de polluants dans l’air. Dans ces espaces, les risques chimiques peuvent avoir un impact sanitaire sur le court et sur le moyen terme.
Les risques sanitaires sur le court terme sont principalement :
- L’asphyxie : Difficulté ou impossibilité de respirer
- L’anoxie : Absence transitoire ou permanente d’utilisation d’oxygène par les cellules
- L’hypoxie : Diminution de la quantité d’oxygène distribuée par le sang aux organes
Sur le moyen terme le risque sanitaire est représenté par les dépassements des valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) des différents agents chimiques qui s’accumulent dans l’air des espaces confinés pendant les phases de travaux.
Une étude faites par l’INRS[1] montre les principaux polluants émis des moteurs à essence, diesel, et gaz (CO, NOx, SO2, hydrocarbures CxHy, aldéhydes R-CHO, particules) avec l’ordre de grandeur de leur concentration. Ces valeurs informent du niveau de dangerosité de ces polluants vis-à-vis des travailleurs et nécessitent de mettre en place une démarche de prévention.
Quels textes, quelles mesures de surveillance/prévention ?
Les mesures de prévention des risques à mettre en œuvre sont encadrées par le code du travail (L230-2). Elles comprennent le contrôle des valeurs limites d’exposition professionnelle sur les opérateurs et la mise en place de technique aptes à réduire les émissions de polluants à la source et la ventilation des espaces confinés.
Notre accompagnement
A partir des données existantes et des problématiques spécifiques au chantier en zone confinée, les experts d’ISPIRA mettrons en place la démarche suivante :
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Avant le chantier
Réalisation de l’analyse des risques
- Analyse des plans, du champ d’application, du contexte règlementaire et des études historiques du site réalisées au moment du dépôt de la Déclaration au Préalable de travaux (DP)
- Evaluation des pollutions résiduelles (plomb, amiante, silice, etc.)
- Evaluation du risque de pollution des sols sur la base de l’étude historique (HAP, benzène, naphtalène, H2S, métaux lourds)
- Evaluation du besoin en diagnostic complémentaire
- Analyse du cadre particulier du chantier : confinement, importantes phases de démolition générant des poussières, utilisation d’engins à combustion, difficultés à ventiler certaines zones, utilisation de produits toxiques (solvants, gaz), process de soudage, etc
- Etude aéraulique préalable au dimensionnement de la ventilation
- Etude de la ventilation dédiée au travail en espace confiné
Réalisation d’un cahier des charges (CDC) de prévention
- Dimensionnement de la ventilation générale du chantier, adaptée à chaque grande phase du projet : elle doit permettre l’apport d’un flux d’air et une dilution des polluants suffisants dans les principales zones de chantiers, d’identifier les zones à risque (zones potentiellement mortes), de définir les débits totaux en extraction et apport d’air neuf avec un objectif de 0,3 m/s dans tous les endroits accessibles et en garantissant un taux de renouvellement satisfaisant et conforme aux recommandations réglementaires
- Etude et dimensionnement des dispositifs d’abattage des poussières (brumisation, nébulisation, aspiration à la source, induction d’air filtré, etc.
- Définition d’une procédure de contrôle régulière (bi-mensuelle, mensuelle) de l’exposition professionnelle : selon le type de chantier, mesure de poussières inhalables, NOx, CO, hydrocarbures, etc
- Choix de systèmes de surveillance continue par balises multigaz : ils doivent permettre le suivi en continu et en temps réel de la pollution de l’air du chantier, de détecter d’éventuels incidents (panne de ventilation, pollution exceptionnelle ou accidentelle, etc.).
- Définition de mesures générales de sécurité : EPI, balisages zones à risque CO, etc
2.Pendant le chantier
2.1 Mise en œuvre des systèmes de protection et suivi des paramètres critiques
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- Installation de la ventilation générale et éventuellement des systèmes de captage à la source et d’abattage de poussières définis dans le CDC
- Mise en œuvre de la surveillance en continu de la qualité d’air du chantier par balises multi-gaz
2.2 Visites instrumentées du chantier
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- Contrôles aérauliques des installations : vitesses de captage, cascade de pression, débits aérauliques, taux de renouvellement, absence de bouclage, tests fumigènes…
- Contrôle de l’exposition professionnelle par échantillonnages en air ambiant et sur opérateurs (mesures de NOx, poussières inhalables, hydrocarbures, etc.)
- Recommandations de gestion : dispositions organisationnelles, réglages des débits, nettoyage des filtres, compensation d’air, e
- Validation du respect du CDC et remise de compte-rendu de visite
2.3 Participation aux réunions avec le bureau de contrôle, la CARSAT, l’inspection du travail, etc
Sur la base d’un calendrier défini avec le maitre d’ouvrage
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A la fin du chantier
Remise d’une note de synthèse (validant la démarche suivie) à destination des organismes de contrôle.
[1] INRS – MOTEURS DIESEL ET POLLUTION EN ESPACE CONFINE – Hygiène et sécurité du travail – Cahiers de notes documentaires – 4e trimestre 2005.