Nouvelles normes de qualité de l’air en Europe : Une avancée pour la santé publique

Nouvelles normes de qualité de l’air en Europe : Une avancée pour la santé publique

Introduction

La qualité de l’air est un enjeu central pour la santé publique et l’environnement. En Europe, la lutte contre la pollution atmosphérique est une priorité pour améliorer la qualité de vie des citoyens et réduire les impacts négatifs sur la santé. Le 14 octobre 2024, le Conseil de l’Union européenne a donné son feu vert définitif pour renforcer les normes de qualité de l’air dans l’UE. Cette décision marque un tournant important dans la lutte contre la pollution de l’air, notamment en ce qui concerne les particules fines (PM2.5, PM10) et le dioxyde d’azote (NO₂), deux des polluants atmosphériques les plus nocifs pour la santé.

ISPIRA, en tant que bureau d’études environnementales, est directement concerné par ces nouvelles réglementations. Nos services de mesures de pollution de l’air, d’études d’impact environnemental, et de campagnes de mesure sur site jouent un rôle clé pour accompagner les collectivités et les entreprises dans leur mise en conformité avec ces nouvelles normes, assurant ainsi la protection de la santé publique et le respect des réglementations.

Figure 1 – Surveillance des niveaux de NO₂ et des particules fines PM10 et PM2.5 dans un environnement urbain – Station de surveillance en continu de la pollution atmosphérique urbaine du réseau de surveillance local (AASQA).

Figure 2 – Mesures de dioxyde d’azote (NO₂) avec système d’échantillonnage passif. Le dioxyde d’azote appartient à la famille des oxydes d’azotes, aussi appelés NOx. Ces derniers sont majoritairement issus des transports (trafic routier et non routier), du secteur industriel (production d’énergie, traitements des déchets) et du secteur résidentiel-tertiaire (chauffage). Dans l’atmosphère le NO₂ se forme à partir du monoxyde d’azote qui provient de la combustion de combustibles fossiles. C’est un gaz irritant pour les bronches.

Description des nouvelles normes

Le Conseil de l’Union européenne a adopté un ensemble de mesures visant à améliorer la qualité de l’air dans toute l’Union. Ces nouvelles normes imposent des limites plus strictes sur les concentrations de polluants atmosphériques tels que le dioxyde d’azote (NO₂) et les particules fines (PM2.5, PM10), responsables de milliers de décès prématurés chaque année en Europe.

Principaux polluants visés par les nouvelles normes :

Dioxyde d’azote (NO₂) : Ce gaz est émis principalement par le trafic routier, notamment les moteurs diesel. L’exposition à long terme au NO₂ peut causer des problèmes respiratoires et cardiovasculaires.
Particules fines (PM10 et PM2.5) : Ces particules, issues des activités industrielles, du chauffage et des véhicules, pénètrent profondément dans les poumons et peuvent causer des maladies respiratoires et cardiovasculaires, ainsi que des cancers.

Objectifs des nouvelles normes :

Réduire les niveaux de NO₂ et de particules fines dans l’air ambiant.
Harmoniser les valeurs d’alerte et de seuils d’exposition à travers l’UE.
Mettre en place des mesures sur site pour contrôler et réduire les émissions.

La directive aligne les normes européennes de qualité de l’air ambiant plus étroitement avec les Lignes directrices de l’OMS sur la qualité de l’air.

Réduire la pollution de l’air contribue à diminuer :

les maladies cardiaques ischémiques
les AVC
l’asthme
les bronchopneumopathies chroniques obstructives (BPCO)
le cancer du poumon

Il est particulièrement important de noter que de nombreuses politiques visant à réduire la pollution de l’air contribuent également à atténuer le changement climatique en réduisant les émissions de gaz à effet de serre : un excellent exemple de la manière dont nous pouvons récolter des avantages doubles et des co-bénéfices pour la santé et l’environnement grâce à des politiques de réduction de la pollution atmosphérique.

Le rôle d’ISPIRA

ISPIRA , grâce à son expertise en études d’impact environnemental et en mesures de pollution de l’air, est parfaitement positionné pour accompagner les collectivités locales et les aménageurs et promoteurs dans la mise en œuvre des actions nécessaires pour respecter ces nouvelles normes.

Dans ce contexte, ISPIRA intervient pour aider ses clients à comprendre et respecter ces nouvelles exigences. Notre expertise en campagnes de mesure sur site permet de mesurer avec précision les niveaux de polluants atmosphériques, tels que le dioxyde d’azote (NO₂) et les particules fines.

Figure 3 – Campagne de mesures de qualité de l’air réalisée avec des méthodes éprouvées : mesures par échantillonnage passif et/ou utilisation de préleveurs automatiques. ISPIRA possède ses propres appareils de mesure, ce qui permet d’être réactifs et compétitifs. Les mesures portent sur des durées variables, de quelques jours à plusieurs mois.

Figure 4 – Campagne de mesures de la pollution atmosphérique – Mise au point et installation d’un préleveur de particules fines PM10 aux abords d’un port pour la réalisation d’une étude d’impact environnemental Air et Santé.

Les étapes du volet Air et Santé

Évaluation initiale : Dans le cadre de son expertise en qualité de l’air, ISPIRA réalise une évaluation complète de l’état initial de la qualité de l’air des sites industriels (ICPE), urbains ou à proximité de zones sensibles. Cette étape inclut la mesure des niveaux de NO₂, PM10 et PM2.5, ainsi que d’autres polluants spécifiques liés à l’activité du site, à la circulation, aux installations limitrophes. En s’appuyant sur des outils de mesure de haute précision et des campagnes de prélèvements et mesures in situ, nous fournissons une analyse environnementale approfondie, essentielle pour établir un diagnostic fiable de la qualité de l’air.
Analyse des résultats : Une fois les mesures de pollution de l’air effectuées, les données recueillies sont analysées et comparées aux valeurs d’alerte fixées par la réglementation européenne et nationale. Cette étape clé permet de détecter les niveaux de NO₂ et de particules fines dépassant les seuils critiques, d’identifier les sources d’émissions et de réaliser les calculs d’émissions sur tout le réseau d’étude pour les polluants d’intérêt.
Evaluation des impacts : L’évaluation des impacts des projets sur la qualité de l’air comprend la modélisation des concentrations de polluants autour des réseaux routiers et des sites industriels, adaptée aux scénarios étudiés et validée par des campagnes de mesure. Selon le niveau d’exigence, un Indice Pollution Population (IPP) peut être calculé. Cet indicateur synthétique évalue l’exposition des populations au NO2, et, si nécessaire, au PM10. Une Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS) peut aussi être réalisée pour analyser les impacts du projet sur la santé, en suivant la méthodologie réglementaire.

Figure 5 – Intercomparaison de microcapteurs pour la mesure de particules fines PM10 et PM2.5 à proximité d’une route. Les microcapteurs permettent d’obtenir des informations sur l’évolution temporelle des concentrations des particules fines PM10 et PM2.5 sur le court terme.

Résultats et bénéfices d’une étude faite dans les règles de l’art

La réalisation d’une étude environnementale complète et conforme aux exigences réglementaires est essentielle pour garantir des résultats fiables et significatifs. Dès les premières étapes de programmation d’un projet de construction ou d’aménagement, une analyse approfondie des risques d’impacts environnementaux est indispensable pour obtenir sa validation.

Conformité réglementaire

L’évaluation environnementale, encadrée par le Code de l’Environnement, est une méthode structurée permettant d’appréhender globalement les interactions entre un projet et son environnement. Elle vise à anticiper les effets prévisibles du projet tout en proposant des mesures pour éviter, réduire ou compenser les impacts identifiés. L’article R.122-5 du code de l’environnement définit les thématiques à analyser en fonction des enjeux du projet. Parmi celles-ci, la qualité de l’air joue un rôle central dans la conception de sites urbains (immeubles, écoquartiers, zones d’activités) et d’infrastructures (routes, ports, aéroports, réseaux ferroviaires).

Le volet « air et santé » identifie les enjeux prioritaires liés à la qualité de l’air et à la population exposée. Ce travail permet de déterminer des configurations urbaines ou des tracés routiers minimisant l’impact de la pollution sur la santé publique. L’étude fournit ainsi des informations essentielles pour aider les décideurs à orienter leurs choix, tout en prenant en compte des enjeux environnementaux, techniques et économiques.

Réduction des risques pour la santé

Une évaluation précise de la qualité de l’air permet de détecter les polluants dangereux, contribuant ainsi à réduire les risques sanitaires pour les populations et les travailleurs exposés. Ce processus garantit une meilleure gestion des impacts environnementaux et une protection renforcée de la santé publique.

Figure 6 – L’évaluation environnementale des projets est régie par le Code de l’Environnement. Il s’agit d’une méthode efficace pour appréhender l’environnement dans sa globalité, pour rendre compte des effets prévisibles du projet et pour proposer les mesures qui peuvent être adoptées pour éviter, réduire ou compenser ces impacts potentiels.

Appel à l’action

L’impact des nouvelles normes européennes sur la qualité de l’air sera considérable. En réduisant les émissions de polluants atmosphériques, notamment les particules fines et le dioxyde d’azote, ces mesures contribueront à la réduction des maladies liées à la pollution de l’air et à la protection de l’environnement. Grâce à l’expertise d’ISPIRA en matière de mesures de pollution de l’air et d’études d’impact environnemental, les entreprises et collectivités peuvent non seulement se conformer aux normes, mais aussi participer activement à la préservation de la qualité de l’air et à la protection de la santé publique.

ISPIRA, par ses campagnes de mesure et ses études d’impact environnemental, aide ses clients à réduire leur empreinte écologique tout en améliorant la qualité de vie des citoyens.

Si vous êtes un aménageur, un industriel ou une collectivité et que vous souhaitez en savoir plus sur les nouvelles normes européennes de qualité de l’air, ou si vous avez besoin d’un accompagnement pour la mise en conformité de vos installations, n’hésitez pas à nous contacter. ISPIRA propose des services sur mesure, depuis la mesure des émissions atmosphériques jusqu’au dimensionnement des systèmes de traitement de l’air, pour vous aider à respecter les normes en vigueur. Découvrez-en plus sur nos services d’évaluation environnementale.

Ces actions s’inscrivent dans une démarche globale de respect des normes environnementales européennes, renforçant ainsi la lutte contre la pollution de l’air à l’échelle continentale.

Découvrez-en plus sur :

Figure 7 – Têtes impacteurs pour le prélèvement des particules fines en suspension PM10. Les particules en suspension (PM10 et PM2,5) peuvent être primaires ou secondaires, elles sont dites primaires lorsqu’elles sont émises directement dans l’atmosphère (érosion des sols, sel de mer, combustion d’énergie fossile) et secondaires lorsqu’elles sont formées in-situ dans l’atmosphère par des processus physico-chimiques complexes. Les sources de particules sont variées et peuvent être naturelles comme le pollen, les embruns ou anthropiques comme la suie ou les poussières industrielles. Les particules ont des conséquences sanitaires et climatiques considérables.